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Marques déposées par CIGANA GERARD ET SYLVIE
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CHATEAU BROCHON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BROCHON
CIGANA GERARD ET SYLVIE

Numéro de dépôt :
99830785
Date de dépôt :
16/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2009

Présentation de la marque CHATEAU BROCHON

Déposée le 16 décembre 1999 par CIGANA GERARD ET SYLVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU BROCHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est CIGANA GERARD ET SYLVIE, domicilié(e) CHATEAU LES MARCOTTES, 33410 SAINTE CROIX DU MONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIGANA GERARD - France.

La marque CHATEAU BROCHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BROCHON est expirée depuis le 16 décembre 2009.

CIGANA GERARD ET SYLVIE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU MOULIN NEUF , CHATEAU LES MARCOTTES , CHATEAU LES MONDINES , CHATEAU LAROUY , CHATEAU MARIN , CHATEAU DE LUCQUES , CHATEAU LAPEYRERE , CHATEAU LACOSTE


CIGANA GERARD ET SYLVIE - CHATEAU LES MARCOTTES, 33410 SAINTE CROIX DU MONT - France


CIGANA GERARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée château Brochon.